Envoyer des marchandises d’un pays à un autre nécessite des fois un transit en douane. Cela est par exemple le cas si vous achetez des produits du Royaume-Uni vers la France. Cette pratique est d’ailleurs indispensable depuis l’application du Brexit. Le transit permet d’éviter les formalités douanières d’importation et d’exportation par les autres frontières.
Les documents utilisés pendant un transit en douane
Les documents sont généralement considérés comme étant des titres de Transit. Cela concerne en premier lieu le document de transit communautaire ou T1. Celui-ci est utile pour assurer le transit des marchandises entre les pays membres de l’UE et quelques pays tiers. Le document permet de transporter les marchandises qui ne sont pas encore dédouanées. Il y a aussi le document de transit externe ou T2 qui est lié au transport de marchandises sous douane. Vous pouvez en effet savoir plus sur ces documents si vous décidez de lire plus ici.
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Qui sont impliqués dans une circulation en transit ?
La circulation en transit implique avant tout le bureau de douane de départ des marchandises. Celui-ci valide en effet la déclaration de transit sans négliger l’analyse des risques. Un éventuel contrôle peut être fait même à la dernière minute selon la situation. Il apure en même temps le régime de transit sans oublier l’émission d’une garantie.
Il y a aussi le bureau de douane de destination qui doit réaliser un autre contrôle. Cela permet de vérifier que toutes les marchandises sont arrivées à destination. Le résultat doit être envoyé auprès du bureau de départ pour le confirmer. Il ne faut pas oublier le bureau de douane de passage qui est libre de faire une vérification.
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Quels changements depuis l’application du Brexit ?
L’application du Brexit a entraîné de nombreux changements dans le domaine de l’importation et de l’exportation. Cela concerne par exemple la mise en place du bureau de passage transit en case 51. Celui-ci se trouve en principe sur le nouveau territoire douanier traversé.
Il suffit de renseigner un seul bureau pour l’entrée des marchandises provenant du Royaume-Uni sur le territoire douanier de l’UE. Il est possible de contacter le Pôle d’Action Économique en cas de difficulté avec le transit douanier des produits. Cela évitera des pertes de temps ou voir l’annulation même du transport des colis.
Que fait le transitaire douanier ?
Les rôles de transitaire douanier sont nombreux comme les suivants :
- Réaliser un suivi des modes de transport pour les marchandises.
- Chercher des zones pour réaliser le transit des produits.
- Optimiser au maximum les montants d’expédition.
- Trouver des prestataires pour réaliser les chargements et les déchargements.
- Négocier les coûts de transport pour faire le maximum d’économie.
- Assurer les marchandises pour éviter qu’elles soient détériorées à l’arrivée.
- Préparer les documents essentiels pour réaliser les expéditions et les exportations.
